Espace juridique
Politiques, conditions et informations légales relatives aux produits et services FCL Software.
Les documents ci-dessous régissent l’utilisation de nos sites web, logiciels et services.
Conditions d’utilisation
Les conditions applicables à l’utilisation de nos sites web.
En savoir plusConditions générales de vente
Les conditions applicables aux achats et commandes.
En savoir plusPolitique de confidentialité
Comment les données personnelles sont collectées et traitées.
En savoir plusContrat de licence utilisateur final
Le contrat de licence de nos logiciels.
En savoir plusMarques
Propriété des marques et usage autorisé.
En savoir plusDroit d’auteur
Propriété et mentions de droit d’auteur.
En savoir plusPolitique environnementale
Nos engagements et pratiques environnementales.
En savoir plusLiens et autorisations
Règles relatives aux liens vers nos sites et à la distribution de nos contenus.
En savoir plusGlossaire
Définitions des termes utilisés dans nos documents.
En savoir plusLes documents juridiques contraignants sont publiés en anglais. Les libellés d’interface et la navigation sont traduits ; le texte juridique ne l’est pas.
A Future Corporation Pty Ltd

